Bernard Restout
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Restout (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
1re circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716
(source JORF)
nomination
13 Octobre 1998
13/10/1998
De:
Restout (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants, suppléants, des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:
M. Weil (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000729467
(source JORF)
nomination
17 Juillet 1996
17/07/1996
De:
Restout (Bernard, Adrien, Joseph)
président d'une fédération française sportive. Chevalier du 11 juillet 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
27 ans d'activités professionnelles et de services civils
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de la jeunesse et des sports
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1975-07-11
"
JORFTEXT000000544543
(source JORF)
promotion
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Restout (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre des représentants du mouvement sportif
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Groupe:
Commission de contrôle de l'activité des intermédiaires du sport
JORFTEXT000000347488
(source JORF)
désignation
11 Juin 1993
11/06/1993
De:
Restout (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692
(source JORF)
désignation
28 Mars 1993
28/03/1993